Recherche
voir carte
carte
Agenda
Espace Famille
Ecole des Beaux-arts
Conservatoire de musique et de danse
Office de Tourisme Intercommunal
Le journal de la
Comm´ d´Agglo´
 

Maison de l’Intercommunalité

14 rue Philippe Trinquet
21200 Beaune
Tél. : 03 80 24 56 80
dgs@beaunecoteetsud.com

Accueil du Public :
8h30-12h30
14h00-18h00

Accueil - La Comm’ d’agglo’
Textes fondateurs
L’intérêt communautaire
La modification des statuts
Les compétences
Les statuts

Les statuts de la Communauté d’Agglomération constituent le texte fondateur de la Communauté d’Agglomération définissant son rôle, ses compétences.....

Le réglement intérieur

Le réglement intérieur de la Communauté d’Agglomération regroupe l’ensemble des règles applicables à son fonctionnement interne. Il a été adopté par le Conseil de Communauté le 23 juin (...)

Environnement Petite-enfance / Enfance Tourisme Transports Vie sportive Vie culturelle
Mentions Légales | Crédits | Plan du Site